Mentions Légales
Informations Légales
Nom du site : Déco d’Alice
Adresse du site : https://www.decodalice.com
Propriétaire : Vercors Bois Emballage – SAS au capital de 60.000€
SIREN : 072501935
Siège docial : 3023 rue de l’Isère – 38680 Saint Just de Claix
N° de TVA intracommunautaire : FR01 072501935
Téléphone : 06 63 06 35 48
email : philippe.boissenot@vbemballage.com
Responsable de la publication : Philippe Boissenot
Hébergement du site : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
Présentation et Principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : decodalice.com
Le site decodalice.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mise à disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne fois tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site. Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de publication. Le responsable de publication s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modification apportées depuis leur mise en ligne) mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son faite ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations donnée (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité
Le site decodalice.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h , 7/7j sauf interruption programmée ou non pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès aux services, décodalice.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyens, décodalice.com ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage quelle qu’en soit la nature résultant d’une indisponibilité du service
Propriété intellectuelle
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Protection des biens et des personnes- gestion des données personnelles
En France les données personnelles sont notamment protégées par la loi numéro 78- 87 du 6 janvier 1978, la loi numéro 2004- 801 du 6 août 2004, l’article L.226- 13 du code pénal et de la directive européenne du 24 octobre 1995.
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